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Le manuel du piscinier

Pour répondre aux attentes de notre clientèle, nous développons régulièrement des articles sur la piscine. Ces fiches explicatives ont pour but de vous renseigner sur un sujet ou un point précis.

Si vous souhaitez que nous développions pour vous un dossier, n'hésitez pas à nous en faire part sur notre adresse mail.

Devis piscine coque

Déclaration de travaux pour piscine coque

Toute piscine non démontable et non démontée dont la surface du bassin est comprise entre 10m² et 100m² est soumise à une déclaration de travaux préalable. Cette déclaration est à déposer au service d'urbanisme de votre commune au moins un mois avant le début des travaux.

Avant de remplir ce dossier, il convient de se renseigner sur les règles locale d'urbanisme afin de connaître les spécificités comme les limites de propriété par exemple.

Sauf cas particulier, vous devrez alors fournir cinq documents en cinq exemplaires. Arion Piscines Polyester vous assiste dans cette démarche, et vous explique comment remplir une déclaration de travaux pour votre piscine polyester à travers un exemple de dossier type.

Seules les petites piscines de moins de 10m² ainsi que les piscines hors-sol installées moins de trois mois dans l'année sont exemptées de déclaration préalable.

1 - Le plan de situation

C'est un plan à l'échelle de la ville permettant de situer rapidement votre lotissement à l'aide de repères comme une autoroute, une clinique, ou autre...

Pour créer un plan de situation de votre terrain, vous pouvez utiliser Google Map, ou même Géoportail. Après avoir entré l'adresse de votre maison, sélectionnez la vue Carte (IGN) puis imprimez le document.

plan de situation
Avec un stylo ou un feutre visible, entourez votre lotissement afin de situer au mieux le lieux ciblé pour la construction de votre piscine.

2 - Le plan de masse

Tout comme pour la construction d'une maison, le plan de masse est un document coté représentant votre terrain à une échelle allant de 1/50eme à 1/500eme.

Les schémas des modèles de piscines présentés sur notre catalogue sont imprimés à l'échelle 1/200eme. Nous utiliserons alors un plan cadastrale à cette échelle là pour faciliter l'implantation du bassin dans votre terrain.

Avant de créer le plan cadastrale, renseignez vous sur les distances séparatives entre les clôtures et votre piscine. Elles peuvent varier selon les communes.

plan de situation

Si vous souhaitez utiliser un autre plan de masse ou plan cadastral pour la déclaration préalable de travaux, sachez qu'il doit y avoir des éléments indispensable à la validité du document :

3 - Le plan de coupe

Le plan de coupe doit présenter une coupe transversale du terrain et de la piscine installée. En montrant entre autre le sol naturel, ainsi que la piscine enterrée.

plan de situation

4 - Photos du terrain

Dans le dossier de déclaration de travaux, sont demandées deux photos du terrain.

Une photographie permettant de situer le terrain dans l'environnement proche
photo vue de prêt

Une photographie permettant de situer le terrain dans le paysage lointain photo vue de prêt

5 - Intégration 3d

Le projet doit être modélisé sur une photo, afin de pouvoir constater les conséquences de l'installation de la piscine dans votre terrain.

Par défaut, une simple photo avec un rectangle bleu permettant de matérialiser la piscine suffit.

Arion Piscines Polyester vous permet d'aller plus loin et d'intégrer nos modèles en 3d sur votre terrain. Pour celà, envoyez-nous une image et commencez l'intégration de la piscine.

photo vue de prêt

En plus d'être très représentative pour l'urbanisme, cette méthode vous permet également constater par vous même si les dimensions correspondent réellement à vos attentes.

6 - Le Cerfa n°13703*02

Le Cerfa n°13703*02, intitulé "Déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes" est le dernier document indispensable à la réalisation des travaux (comme une piscine) sur une maison individuelle.

Afin de vous faciliter la démarche, vous pouvez pré-remplir, puis imprimer le cerfa directement sur le site du gouvernement :

https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_13703.do

Même si le formulaire a l'air assez complexe au premier abord, il est en fait bien simplifié.

  • La première page n'est que le récépissé, imprimez la.
  • Les pages à remplir puis à imprimer en 5 exemplaires sont ensuite les 1/6, 2/6, 5/6 et 6/6.

Le point important concernant la déclaration d'une piscine est dans le cadre "3 - Le projet" où il vous faut cocher la case "Nouvelle construction", puis "Piscine".
Dans "Courte description de votre projet", indiquez que vous réalisez une piscine coque, avec ses dimensions, et précisez ce que vous ferez des eaux usées (évacuation par arrosage par exemple).

La plupart des communes interdisent de rejeter les eaux usées d'une piscine dans les égouts ou le réseaux pluvial. Si vous n'avez pas la possibilité d'évacuer l'eau par arrosage, pensez à la solution du bloc filtrant immergé.

Indiquez aussi éventuellement le type de local technique utilisé (garage, local enterré...).

6 commentaire(s) sur “La déclaration de travaux pour piscine coque”

Posté par Yoyo 86
Le 12 Janvier 2017
Merci pour cette aide qui m'a été très utile.
Posté par wolff
Le 17 Novembre 2016
merci pour votre aide
Posté par ALAIN 2B
Le 06 Août 2016
Merci pour l aide
Posté par ALAIN 2B
Le 06 Août 2016
Merci pour l aide

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